Règlement d’exécution (UE) 2020/736 · Article

Article considérant 37

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/06/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/736
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/736
Versionacte d'origine du 02/06/2020 (CELEX 32020R0736)
RéférenceConsidérant 37 du règlement d’exécution (UE) 2020/736EUR-Lex →

(37) Armenian Helicopters est un transporteur aérien arménien privé, qui exploite des hélicoptères pour effectuer des vols charters nationaux et internationaux, ainsi que des services de transport d’urgence médicale. Lors de l’audition, le transporteur aérien a présenté la structure et le fonctionnement de son système de gestion de la sécurité.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R0736. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).