Règlement d’exécution (UE) 2020/736 · Article

Article considérant 38

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/06/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/736
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/736
Versionacte d'origine du 02/06/2020 (CELEX 32020R0736)
RéférenceConsidérant 38 du règlement d’exécution (UE) 2020/736EUR-Lex →

(38) Skyball est un transporteur aérien arménien qui exploite un ballon à air chaud. Au cours de l’audition, le transporteur a donné un aperçu de son organisation et de ses activités, y compris des informations relatives à son système de gestion de la sécurité.

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