1. Contenu de l’étiquette des pneumatiques
1. 1. Informations devant figurer dans la partie supérieure de l’étiquette des pneumatiques:
I. le code QR;
II. le nom commercial ou la marque de commerce du fournisseur;
III. la référence de type de pneumatique;
IV. la désignation de la dimension du pneumatique, l’indice de capacité de charge et le symbole de catégorie de vitesse, comme cela est indiqué dans le règlement no 30 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU), dans sa version la plus récente applicable à l’Union (ci-après dénommé «règlement no 30 de la CEE-ONU»), et dans le règlement no 54 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU), dans sa version la plus récente applicable à l’Union (ci-après dénommé «règlement no 54 de la CEE-ONU»), pour les pneumatiques C1, les pneumatiques C2 et les pneumatiques C3, selon le cas;
V. la classe de pneumatique, à savoir C1, C2 ou C3;
VI. le pictogramme, l’échelle et la classe de performance pour l’efficacité en carburant;
VII. le pictogramme, l’échelle et la classe de performance pour l’adhérence sur sol mouillé.
1. 2. Informations devant figurer dans la partie inférieure de l’étiquette des pneumatiques pour tous les pneumatiques autres que ceux qui satisfont aux valeurs minimales de l’indice d’adhérence sur la neige fixées dans le règlement no 117 de la CEE-ONU, ou aux valeurs minimales pertinentes de l’indice d’adhérence sur le verglas, ou les deux:
I. le pictogramme, la valeur (exprimée en dB(A) et arrondie à la valeur entière la plus proche) et la classe de performance pour le bruit de roulement externe;
II. le numéro de série du présent règlement: «2020/740».
1. 3. Informations devant figurer dans la partie inférieure de l’étiquette des pneumatiques pour les pneumatiques qui satisfont aux valeurs minimales de l’indice d’adhérence sur la neige fixées dans le règlement no 117 de la CEE-ONU:
I. le pictogramme, la valeur (exprimée en dB(A) et arrondie à la valeur entière la plus proche) et la classe de performance pour le bruit de roulement externe;
II. le pictogramme d’adhérence sur la neige;
III. le numéro de série du présent règlement: «2020/740».
1. 4. Informations devant figurer dans la partie inférieure de l’étiquette des pneumatiques pour les pneumatiques qui satisfont aux valeurs minimales pertinentes de l’indice d’adhérence sur le verglas:
I. le pictogramme, la valeur (exprimée en dB(A) et arrondie à la valeur entière la plus proche) et la classe de performance pour le bruit de roulement externe;
II. le pictogramme d’adhérence sur le verglas;
III. le numéro de série du présent règlement: «2020/740».
1. 5. Informations devant figurer dans la partie inférieure de l’étiquette des pneumatiques pour les pneumatiques qui satisfont à la fois aux valeurs minimales pertinentes de l’indice d’adhérence sur la neige fixées dans le règlement no 117 de la CEE-ONU et aux valeurs minimales de l’indice d’adhérence sur le verglas:
I. le pictogramme, la valeur (exprimée en dB(A) et arrondie à la valeur entière la plus proche) et la classe de performance pour le bruit de roulement externe;
II. le pictogramme d’adhérence sur la neige;
III. le pictogramme d’adhérence sur le verglas;
IV. le numéro de série du présent règlement: «2020/740».
2. Format de l’étiquette des pneumatiques
2. 1. Format de la partie supérieure de l’étiquette des pneumatiques:
2. 1.1. Format de la partie inférieure de l’étiquette des pneumatiques pour tous les pneumatiques autres que ceux qui satisfont aux valeurs minimales de l’indice d’adhérence sur la neige fixées dans le règlement no 117 de la CEE-ONU, ou aux valeurs minimales pertinentes de l’indice d’adhérence sur le verglas, ou les deux:
2. 1.2. Format de la partie inférieure de l’étiquette des pneumatiques pour les pneumatiques qui satisfont aux valeurs minimales de l’indice d’adhérence sur la neige fixées dans le règlement no 117 de la CEE-ONU:
2. 1.3. Format de la partie inférieure de l’étiquette des pneumatiques pour les pneumatiques qui satisfont aux valeurs minimales de l’indice d’adhérence sur le verglas:
2. 1.4. Format de la partie inférieure de l’étiquette des pneumatiques pour les pneumatiques qui satisfont à la fois aux valeurs minimales pertinentes de l’indice d’adhérence sur la neige fixées dans le règlement no 117 de la CEE-ONU et aux valeurs minimales de l’indice d’adhérence sur le verglas:
2. 2. Aux fins du point 2.1:
a) taille minimale de l’étiquette des pneumatiques: 75 mm de largeur et 110 mm de hauteur. Lorsque l’étiquette des pneumatiques est imprimée dans un format plus grand, ses différents éléments respectent néanmoins les proportions du schéma ci-dessus;
b) fond de l’étiquette des pneumatiques: 100 % blanc;
c) polices de caractères: Verdana et Calibri;
d) dimensions et spécifications des éléments constitutifs de l’étiquette des pneumatiques: comme il est indiqué ci-avant;
e) les codes de couleurs, exprimés à l’aide du modèle CMJN (cyan, magenta, jaune et noir), satisfont à toutes les exigences suivantes:
— couleurs du logo de l’UE:
— fond: 100, 80, 0, 0,
— étoiles: 0, 0, 100, 0,
— couleur de la vignette «énergie»: 100, 80, 0, 0,
— code QR: 100 % noir,
— nom commercial ou marque de commerce du fournisseur: 100 % noir et Verdana gras 8 pt,
— référence du type de pneumatique: 100 % noir et Verdana 8 pt,
— désignation de la dimension du pneumatique, indice de capacité de charge et symbole de catégorie de vitesse: 100 % noir et Verdana 10 pt,
— classe de pneumatique: 100 % noir et Verdana 8 pt, aligné à droite,
— lettres de l’échelle d’efficacité en carburant et de l’échelle d’adhérence sur sol mouillé: 100 % blanc et Calibri gras 15 pt; avec un contour noir de 0,15 pt; les lettres sont centrées sur un axe, à 3 mm du bord gauche des flèches,
— codes de couleurs CMJN des flèches pour l’échelle d’efficacité en carburant de A à E, avec un contour noir de 0,15 pt, comme suit:
— classe A: 100, 0, 100, 0,
— classe B: 45, 0, 100, 0,
— classe C: 0, 0, 100, 0,
— classe D: 0, 30, 100, 0,
— classe E: 0, 100, 100, 0,
— codes de couleurs CMJN des flèches pour l’échelle d’adhérence sur sol mouillé de A à E, avec un contour noir de 0,15 pt, comme suit:
— A: 100, 60, 0, 0,
— B: 90, 40, 0, 0,
— C: 65, 20, 0, 0,
— D: 50, 10, 0, 0,
— E: 30, 0, 0, 0,
— séparateurs internes: épaisseur de 0,5 pt, la couleur est 100 % noir,
— lettre de la classe d’efficacité en carburant et de la classe d’adhérence sur sol mouillé: 100 % blanc et Calibri gras 20 pt. Les flèches des classes d’efficacité en carburant et d’adhérence sur sol mouillé et les flèches correspondantes dans les échelles de A à E sont placées de manière que leurs pointes soient alignées. La lettre dans les flèches des classes d’efficacité en carburant et d’adhérence sur sol mouillé est positionnée au centre de la partie rectangulaire de la flèche, dont la couleur est 100 % noir,
— pictogramme d’efficacité en carburant: largeur: 16 mm; hauteur: 13 mm; épaisseur: 0,8 pt; couleur: 100 % noir,
— pictogramme d’adhérence sur sol mouillé: largeur: 20 mm; hauteur: 13 mm; épaisseur: 0,8 pt; couleur: 100 % noir,
— pictogramme de bruit de roulement externe: largeur: 24 mm; hauteur: 18 mm; épaisseur: 0,8 pt; couleur: 100 % noir. Nombre de décibels figurant dans le haut-parleur en Verdana gras 10 pt, l’unité «dB» en Verdana 8 pt; gamme des classes de bruit de roulement externe (A à C) centrée sous le pictogramme, la lettre de la classe de bruit de roulement externe applicable étant en Verdana gras 12 pt et les autres lettres des classes de bruit de roulement externe en Verdana 8 pt,
— pictogramme d’adhérence sur la neige: largeur: 15 mm; hauteur: 14 mm; épaisseur: 0,8 pt; couleur: 100 % noir,
— pictogramme d’adhérence sur le verglas: largeur: 15 mm; hauteur: 13 mm; épaisseur: 0,8 pt; épaisseur des barres obliques: 0,2 pt; couleur: 100 % noir,
— le numéro du règlement est 100 % noir et en Verdana 5 pt.