Règlement (UE) 2020/740 · Article

Article considérant 38

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/05/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2020/740
RattachementRèglement (UE) 2020/740
Versionacte d'origine du 25/05/2020 (CELEX 32020R0740)
RéférenceConsidérant 38 du règlement (UE) 2020/740EUR-Lex →

(38) La taille de l’étiquette des pneumatiques devrait rester la même que celle qui est fixée dans le règlement (CE) no 1222/2009. Les indications relatives à l’adhérence sur la neige ou à l’adhérence sur le verglas et le code QR devraient figurer sur l’étiquette des pneumatiques.

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