Règlement (UE) 2020/762 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/06/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2020/762
RattachementRèglement (UE) 2020/762
Versionacte d'origine du 09/06/2020 (CELEX 32020R0762)
RéférenceConsidérant 4 du règlement (UE) 2020/762EUR-Lex →

(4) Une définition des milieux de culture est fournie à l’annexe I du règlement (UE) no 142/2011. Ces derniers étant largement utilisés dans la culture de champignons, leur définition devrait tenir compte de cette utilisation.

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