Règlement (UE) 2020/763 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 09/06/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2020/763
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2020/763
VersionVersion d'origine (CELEX 32020R0763)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2020/763EUR-Lex →

À l’annexe du règlement (UE) no 231/2012, entrée «E 341 (iii) phosphate tricalcique», la définition est remplacée par le texte suivant:

| «Définition | Le phosphate tricalcique consiste en un mélange de phosphates de calcium en proportions variables, obtenu par la neutralisation d’acide phosphorique avec de l’hydroxyde de calcium ou du carbonate de calcium et ayant pour composition approximative 10CaO 3P2O5·Η2O.»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R0763. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).