Règlement d’exécution (UE) 2020/916 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 01/07/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/916
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/916
VersionVersion d'origine (CELEX 32020R0916)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2020/916EUR-Lex →

Dans l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470, tableau 1 (Nouveaux aliments autorisés), l’entrée relative aux «xylo-oligosaccharides» est remplacée par le texte suivant:

| Nouvel aliment autorisé | Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé | Exigences en matière d’étiquetage spécifique supplémentaire | Autres exigences

| «Xylo-oligosaccharides | Catégorie de denrées alimentaires spécifiée | Doses maximales | La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est “xylo-oligosaccharides”» |

| Pain blanc | 14 g/kg

| Pain complet | 14 g/kg

| Céréales pour petit-déjeuner | 14 g/kg

| Biscuits | 14 g/kg

| Boissons à base de soja | 3,5 g/kg

| Yaourts | 3,5 g/kg

| Pâtes à tartiner à base de fruits | 30 g/kg

| Confiseries au chocolat | 30 g/kg

| Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE, destinés à la population adulte en général | 2 g/jour

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R0916. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).