Règlement d’exécution (UE) 2020/916 · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/07/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/916
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/916
Versionacte d'origine du 01/07/2020 (CELEX 32020R0916)
RéférenceConsidérant 10 du règlement d’exécution (UE) 2020/916EUR-Lex →

(10) Il y a donc lieu de modifier les conditions d’utilisation des xylo-oligosaccharides figurant sur la liste de l’Union des nouveaux aliments autorisés et d’inclure l’utilisation de xylo-oligosaccharides dans les compléments alimentaires destinés à la population adulte.

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