Règlement d’exécution (UE) 2020/917 · Article

Article considérant 12

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/07/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/917
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/917
Versionacte d'origine du 01/07/2020 (CELEX 32020R0917)
RéférenceConsidérant 12 du règlement d’exécution (UE) 2020/917EUR-Lex →

(12) L’Autorité a conclu que les données disponibles sur la composition et l’historique d’utilisation de l’infusion de feuilles du caféier Coffea arabica L. et/ou Coffea canephora ne soulèvent pas de préoccupations en matière de sécurité.

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