Règlement d’exécution (UE) 2020/917 · Article

Article considérant 14

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/07/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/917
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/917
Versionacte d'origine du 01/07/2020 (CELEX 32020R0917)
RéférenceConsidérant 14 du règlement d’exécution (UE) 2020/917EUR-Lex →

(14) La Commission devrait dès lors autoriser la mise sur le marché dans l’Union de l’infusion de feuilles du caféier Coffea arabica L. et/ou Coffea canephora en tant que telle et mettre à jour en conséquence la liste de l’Union des nouveaux aliments.

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