Règlement d’exécution (UE) 2020/993 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/07/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/993
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/993
Versionacte d'origine du 09/07/2020 (CELEX 32020R0993)
RéférenceConsidérant 4 du règlement d’exécution (UE) 2020/993EUR-Lex →

(4) La demande concerne l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-β-xylanase (EC 3.2.1.8) produite par Trichoderma reesei (BCCM/MUCL 49755) en tant qu’additif pour l’alimentation de tous les autres oiseaux d’engraissement, des oiseaux d’ornement et de tous les autres porcins sevrés et d’engraissement, à classer dans la catégorie des additifs zootechniques.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R0993. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).