Règlement d’exécution (UE) 2020/997 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 05/08/2025 (consolidation EUR-Lex 02020R0997-20250805, la plus récente en français ; acte d'origine du 09/07/2020).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/997
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/997
VersionConsolidée au 05/08/2025 (CELEX 02020R0997-20250805)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2020/997EUR-Lex →

Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des «additifs nutritionnels» et au groupe fonctionnel des «acides aminés, leurs sels et produits analogues», sont autorisées en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

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