Règlement d’exécution (UE) 2020/998 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/07/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/998
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/998
Versionacte d'origine du 09/07/2020 (CELEX 32020R0998)
RéférenceConsidérant 6 du règlement d’exécution (UE) 2020/998EUR-Lex →

(6) Dès lors que l’autorisation du diméthyldisuccinate d’astaxanthine en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux est renouvelée dans les conditions fixées à l’annexe du présent règlement, il y a lieu d’abroger le règlement (CE) no 393/2008.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R0998. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).