Règlement d’exécution (UE) 2020/1013 · Article

Article 3

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 20/07/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1013
IntituléDescription des variables
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1013
VersionVersion d'origine (CELEX 32020R1013)
Référencearticle 3 du règlement d’exécution (UE) 2020/1013EUR-Lex →

Les caractéristiques techniques des variables sont celles définies dans l’annexe et se réfèrent:

a) à l’identifiant de la variable;

b) au nom et à la description de la variable;

c) aux codes et aux libellés;

d) au filtre;

e) au type de variable.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R1013. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).