Règlement d’exécution (UE) 2020/1032 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 15/07/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1032
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1032
VersionVersion d'origine (CELEX 32020R1032)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2020/1032EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres provisions | Fin de la période d’autorisation

| UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale

| 4b1825 | Lactosan GmbH & Co. KG |

Bacillus subtilis

DSM 28343

|

Composition de l’additif

Préparation de Bacillus subtilis DSM 28343 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif

État solide

— ———————————

Caractérisation de la substance active

Spores viables de Bacillus subtilis DSM 28343

— ———————————

Méthode d’analyse

Pour l’identification de Bacillus subtilis DSM 28343 dans l’additif pour l’alimentation animale, les prémélanges et les aliments pour animaux: électrophorèse sur gel en champ pulsé (ECP)

Pour le dénombrement de Bacillus subtilis DSM 28343 dans l’additif pour l’alimentation animale, les prémélanges et les aliments pour animaux: méthode par étalement sur lame au moyen d’une gélose tryptone soja — EN 15784

|

Veaux d’élevage

Porcs d’engraissement

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— —

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1 × 109

2 × 108

| — |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

2. L’utilisation pour les veaux d’élevage est limitée aux aliments d’allaitement.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement de protection individuelle est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 5 août 2030

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R1032. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).