(3) Ces demandes concernent l’autorisation de la préparation de Bacillus subtilis DSM 28343 en tant qu’additif pour l’alimentation des veaux d’élevage et des porcs d’engraissement, à classer dans la catégorie des additifs zootechniques.
Règlement d’exécution (UE) 2020/1032 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/07/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1032
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1032
Versionacte d'origine du 15/07/2020 (CELEX 32020R1032)
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