Version d'origine : acte du 15/07/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1033
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1033
VersionVersion d'origine (CELEX 32020R1033)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2020/1033EUR-Lex →
1. L’autorisation de la L-arginine produite par Corynebacterium glutamicum ATCC 13870, qui appartient à la catégorie des additifs nutritionnels et au groupe fonctionnel des acides aminés, leurs sels et produits analogues, est renouvelée dans les conditions fixées en annexe.
2. La L-arginine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80182, qui appartient à la catégorie des additifs nutritionnels et au groupe fonctionnel des acides aminés, leurs sels et produits analogues, ainsi qu’à la catégorie des additifs sensoriels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.
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