Règlement délégué (UE) 2020/1059 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/04/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement délégué (UE) 2020/1059
RattachementRèglement délégué (UE) 2020/1059
Versionacte d'origine du 27/04/2020 (CELEX 32020R1059)
RéférenceConsidérant 1 du règlement délégué (UE) 2020/1059EUR-Lex →

(1) Les versions linguistiques bulgare, croate, espagnole, estonienne, finnoise, grecque, hongroise, italienne, lettone, lituanienne, maltaise, néerlandaise, polonaise, portugaise, roumaine et slovène du règlement délégué (UE) no 1059/2010 de la Commission contiennent, aux points 1.1)IV et 1.1)V de l’annexe I, des erreurs concernant les informations relatives à la consommation d’énergie annuelle (AEC), exprimée en kWh par an, et à la consommation d’eau annuelle (AWC), exprimée en litres par an, que doit contenir l’étiquette énergétique des lave-vaisselle ménagers et, aux points 1.f) et 1.i) de l’annexe II, concernant les informations relatives à la consommation d’énergie annuelle (AEC), exprimée en kWh par an, et à la consommation d’eau annuelle (AWC), exprimée en litres par an, qui doivent figurer sur la fiche produit relative aux lave-vaisselle ménagers et être reproduites dans la brochure relative au produit ou dans tout autre document fourni avec celui-ci.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R1059. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).