(65) Le 13e plan relatif aux matériaux de construction mentionne également différents types de vitrage, y compris le verre et les produits à base de quartz de haute pureté, le verre à couches multifonctionnel à haute performance, la technologie de préparation du verre électrique/thermochromique, la technologie de préparation des produits en verre intégrant la structure et la fonction photovoltaïque et photothermique.
Règlement d’exécution (UE) 2020/1080 · Article
Article considérant 65
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/07/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1080
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1080
Versionacte d'origine du 22/07/2020 (CELEX 32020R1080)
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