Règlement d’exécution (UE) 2020/1094 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/07/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1094
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1094
Versionacte d'origine du 24/07/2020 (CELEX 32020R1094)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d’exécution (UE) 2020/1094EUR-Lex →

(2) L’utilisation de la préparation de Saccharomyces cerevisiae MUCL 39885 en tant qu’additif destiné à l’alimentation des truies a été autorisée pour une durée de 10 ans par le règlement (CE) no 896/2009 de la Commission.

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