(6) Dès lors que l’autorisation de Saccharomyces cerevisiae MUCL 39885 en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux est renouvelée dans les conditions fixées en annexe du présent règlement, il y a lieu d’abroger le règlement (CE) no 896/2009.
Règlement d’exécution (UE) 2020/1094 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/07/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1094
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1094
Versionacte d'origine du 24/07/2020 (CELEX 32020R1094)
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