Règlement d’exécution (UE) 2020/1097 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 10/08/2026 (consolidation EUR-Lex 02020R1097-20260810, la plus récente en français ; acte d'origine du 24/07/2020).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1097
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1097
VersionConsolidée au 10/08/2026 (CELEX 02020R1097-20260810)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2020/1097EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg de caroténoïdes totaux par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: colorants: ii) substances qui, utilisées dans l’alimentation animale, ajoutent de la couleur à des denrées alimentaires d’origine animale.

| 2a161b | Extrait riche en lutéine |

Composition de l’additif

Préparation d’extrait riche en lutéine tiré de Tagetes erecta L. avec caroténoïdes totaux ≥ 0,5 %

Benzène: ≤ 2 mg/kg

Hexane: ≤ 290 mg/kg

Forme solide ou liquide

Caractérisation de la substance active

Lutéine tirée d’un extrait saponifié de Tagetes erecta L. (pétales de fleurs séchés) obtenu par extraction à l’hexane et saponification:

— caroténoïdes totaux (CT): ≥ 60 g/kg

— lutéine: ≥ 75 % des caroténoïdes totaux (CT)

— zéaxanthine: ≥ 4 % des caroténoïdes totaux (CT)

Formule chimique: C40H56O2

Numéro CAS: 127-40-2 (lutéine)

Numéro CAS: 144-68-3 (zéaxanthine)

Numéro CoE: 494

Méthodes d’analyse

Pour la détermination de la lutéine, de la zéaxanthine et des caroténoïdes totaux dans l’additif pour l’alimentation animale:

— chromatographie liquide à haute performance (CLHP) couplée à une spectrophotométrie — monographie «Lutéine tirée de Tagetes erecta» du CMEAA (FAO), Grand recueil des spécifications relatives aux additifs alimentaires.

Pour la détermination des caroténoïdes totaux (lutéine comprise) dans les prémélanges et les aliments composés pour animaux:

— chromatographie liquide à haute performance (CLHP) en phase inverse couplée à une détection UV — EN 17550

| Poulets à l’engrais et espèces mineures de volailles à l’engrais | — | — | 80 |

1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique sont indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

2. Le mélange de l’extrait riche en lutéine et d’autres caroténoïdes autorisés ne dépasse pas une teneur totale en caroténoïdes de 80 mg/kg d’aliment complet.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection des yeux et de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 16.8.2030

| Poules pondeuses et espèces mineures de volailles de ponte | — | — | 80

| 2a161bi | Extrait de lutéine/zéaxanthine |

Composition de l’additif

Préparation d’extrait de lutéine/zéaxanthine tiré de Tagetes erecta L. avec caroténoïdes totaux ≥ 0,5 %

Benzène: ≤ 2 mg/kg

Hexane: ≤ 290 mg/kg

Forme solide ou liquide

Caractérisation de la substance active

Extrait de lutéine/zéaxanthine saponifié/isomérisé tiré de pétales de fleurs séchés de Tagetes erecta L. obtenu par extraction à l’hexane, saponification et isomérisation:

— caroténoïdes totaux (CT): ≥ 60 g/kg

— lutéine: ≥ 37 % des CT

— zéaxanthine: ≥ 36 % des CT

Numéro CAS: 127-40-2 (lutéine)

Numéro CAS: 144-68-3 (zéaxanthine)

Numéro CoE: 494

Formule chimique: C40H56O2

Méthodes d’analyse

Pour la détermination de la lutéine, de la zéaxanthine et des caroténoïdes totaux dans l’additif pour l’alimentation animale:

— chromatographie liquide à haute performance (CLHP) couplée à une spectrophotométrie — monographie «Lutéine tirée de Tagetes erecta» du CMEAA (FAO), Grand recueil des spécifications relatives aux additifs alimentaires.

Pour la détermination des caroténoïdes totaux (lutéine comprise) dans les prémélanges et les aliments composés pour animaux:

— chromatographie liquide à haute performance (CLHP) en phase inverse couplée à une détection UV — EN 17550

| Poulets à l’engrais et espèces mineures de volailles à l’engrais | — | — | 80 |

1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique sont indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

2. Le mélange de l’extrait de lutéine/zéaxanthine et d’autres caroténoïdes autorisés ne dépasse pas une teneur totale en caroténoïdes de:

a) 80 mg/kg d’aliment complet pour les poulets à l’engrais, les espèces mineures de volailles à l’engrais et les poules pondeuses;

b) 50 mg/kg d’aliment complet pour les espèces mineures de volailles de ponte.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection des yeux et de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 16.8.2030

| Poules pondeuses | — | — | 80

| Espèces mineures de volailles de ponte | — | — | 50

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02020R1097-20260810. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).