Règlement d’exécution (UE) 2020/1147 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 31/07/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1147
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1147
Versionacte d'origine du 31/07/2020 (CELEX 32020R1147)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d’exécution (UE) 2020/1147EUR-Lex →

(2) La substance active contenue dans le «ClearKlens product based on IPA» est l’alcool isopropylique, qui figure sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012.

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