(3) La demande concerne l’autorisation du chlorhydrate de L-cystéine monohydraté produit par fermentation avec Escherichia coli KCCM 80180 et Escherichia coli KCCM 80181 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales Le demandeur a souhaité que cet additif soit classé dans la catégorie des «additifs sensoriels».
Règlement d’exécution (UE) 2020/1175 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/08/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1175
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1175
Versionacte d'origine du 07/08/2020 (CELEX 32020R1175)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.