La directive 2007/46/CE est rectifiée comme suit:
1) l’annexe I est modifiée comme suit:
a) le point 3.2.1.1 est remplacé par le texte suivant:
«3.2.1.1.Principe de fonctionnement: allumage commandé/allumage par compression/double carburant (dual-fuel) (1)»;
b) le point 3.2.1.1.1 est remplacé par le texte suivant:
«3.2.1.1.1. Type de moteur à double carburant (dual-fuel): Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type 2B/Type 3B (1) (x1)»;
c) (ne concerne pas la version française)
d) le point 3.2.4.2 est remplacé par le texte suivant:
«3.2.4.2. Injection de carburant (allumage par compression ou double carburant (dual-fuel) uniquement): oui/non (1)»;
e) le point 3.2.17 est remplacé par le texte suivant:
«3.2.17. Informations particulières relatives aux moteurs à gaz ou à double carburant (dual-fuel) pour véhicules lourds (dans le cas de systèmes ayant une configuration différente, fournir des renseignements équivalents) (le cas échéant)»;
f) le point 3.2.17.9 est remplacé par le texte suivant:
«3.2.17.9. Le cas échéant, référence de la documentation d’installation du moteur à double carburant (dual-fuel) sur un véhicule fournie par le constructeur (x1)»;
g) le point 3.5.4.3 est remplacé par le texte suivant:
«3.5.4.3. Essai WHSC des émissions massiques de CO2 en mode double carburant (dual-fuel) (x1): …. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. ... .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. . g/kWh»;
h) (ne concerne pas la version française)
i) (ne concerne pas la version française)
j) le point 3.5.4.6 est remplacé par le texte suivant:
«3.5.4.6. Essai WHTC des émissions massiques de CO2 en mode double carburant (dual-fuel)(x1) (9): …. .. .. .. .. . ... .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. g/kWh»;
k) le point 3.5.5.3 est remplacé par le texte suivant:
«3.5.5.3. Consommation de carburant lors de l’essai WHSC en mode double carburant (dual-fuel)(x1): …. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. g/kWh»;
l) le point 3.5.5.6 est remplacé par le texte suivant:
«3.5.5.6. Consommation de carburant lors de l’essai WHTC en mode double carburant (dual-fuel) (9) (x1): …. .. .. .. .. .. . ... .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. ..g/kWh»;
m) la note explicative (x) est remplacée par le texte suivant:
«x)Moteurs à double carburant (dual-fuel).»;
n) la note explicative (x1) est remplacée par le texte suivant:
«(x1) Dans le cas d’un moteur ou d’un véhicule à double carburant (dual-fuel).»;
o) la note explicative (x2) est remplacée par le texte suivant:
«(x2) Dans le cas de moteurs à double carburant (dual-fuel) des types 1B, 2B et 3B.»;
p) la note explicative (x3) est remplacée par le texte suivant:
«(x3) Sauf pour les moteurs ou véhicules à double carburant (dual-fuel).»;
2) (ne concerne pas la version française)
3) l’annexe III, partie I. A, est modifiée comme suit:
a) le point 3.2.1.1 est remplacé par le texte suivant:
«3.2.1.1. Principe de fonctionnement: allumage commandé/allumage par compression/double carburant (dual-fuel) (1)»;
b) le point 3.2.1.1.1 est remplacé par le texte suivant:
«3.2.1.1.1. Type de moteur à double carburant (dual-fuel): Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type 2B/Type 3B (1) (x1)»;
c) (ne concerne pas la version française)
d) le point 3.2.4.2 est remplacé par le texte suivant:
«3.2.4.2. Injection de carburant [allumage par compression ou double carburant (dual-fuel) uniquement]: oui/non (1)»;
4) (ne concerne pas la version française)
5) (ne concerne pas la version française)
6) (ne concerne pas la version française)