(1) Les versions en langues danoise, française et slovaque de la directive 2007/46/CE, les versions en langues danoise et française du règlement (UE) no 582/2011 de la Commission, et la version en langue danoise du règlement (UE) 2017/2400 de la Commission, contiennent plusieurs erreurs, à savoir que les termes «bi-fuel» et «dual-fuel» ont été traduits par un seul et même terme, alors qu’ils désignent des modes différents de fonctionnement du moteur. En effet, les moteurs «dual-fuel» utilisent simultanément du gazole et un carburant gazeux alors que les moteurs «bi-fuel» les utilisent alternativement.
Règlement (UE) 2020/1181 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/08/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2020/1181
RattachementRèglement (UE) 2020/1181
Versionacte d'origine du 07/08/2020 (CELEX 32020R1181)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.