Règlement (UE) 2020/1181 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/08/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2020/1181
RattachementRèglement (UE) 2020/1181
Versionacte d'origine du 07/08/2020 (CELEX 32020R1181)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (UE) 2020/1181EUR-Lex →

(3) Il convient donc de rectifier en conséquence les versions en langues danoise, française et slovaque de la directive 2007/46/CE, les versions en langues danoise et française du règlement (UE) no 582/2011, ainsi que la version en langue danoise du règlement (UE) 2017/2400. Les autres versions linguistiques ne sont pas affectées.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R1181. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).