Version consolidée au 24/11/2025 (consolidation EUR-Lex 02020R1201-20251124, la plus récente en français ; acte d'origine du 14/08/2020).
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1201
IntituléDéfinitions
RattachementCHAPITRE I — DÉFINITIONS
Règlement d’exécution (UE) 2020/1201
CHAPITRE I — DÉFINITIONS
VersionConsolidée au 24/11/2025 (CELEX 02020R1201-20251124)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2020/1201EUR-Lex →
Aux fins du présent règlement, on entend par:
a) «organisme nuisible spécifié»: Xylella fastidiosa (Wells et al.) et toutes ses sous-espèces;
b) «végétaux hôtes»: tous les végétaux destinés à la plantation, à l’exception des semences, appartenant aux genres ou espèces figurant dans la liste de l’annexe I;
c) «végétaux spécifiés»: les végétaux hôtes destinés à la plantation, à l’exception des semences, appartenant aux genres ou espèces figurant dans la liste de l’annexe II et dont la sensibilité aux sous-espèces spécifiques de l’organisme nuisible spécifié est connue;
d) «vecteur»: les insectes de l’infra-ordre des Cicadomorpha connus pour transmettre l’organisme nuisible spécifié aux végétaux, ou tout autre insecte suspecté de transmettre l’organisme nuisible spécifié aux végétaux.
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