Version d'origine : acte du 19/08/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1207
IntituléÉtapes du cycle de retraitement
RattachementCHAPITRE III — PROCÉDURES ET ÉTAPES DU CYCLE DE RETRAITEMENT
Règlement d’exécution (UE) 2020/1207
CHAPITRE III — PROCÉDURES ET ÉTAPES DU CYCLE DE RETRAITEMENT
VersionVersion d'origine (CELEX 32020R1207)
Référencearticle 11 du règlement d’exécution (UE) 2020/1207EUR-Lex →
Le cycle de retraitement couvre les étapes suivantes, si elles sont applicables au dispositif concerné:
a) le prétraitement au point d’utilisation;
b) le transport, y compris les procédures pour le transport en toute sécurité de matières dangereuses;
c) la préparation avant nettoyage;
d) le nettoyage;
e) la désinfection thermique ou chimique;
f) le séchage;
g) l’inspection, la maintenance, la réparation et les essais de fonctionnalité;
h) le conditionnement;
i) l’étiquetage et la fourniture de la notice d’utilisation;
j) la stérilisation,
k) le stockage.
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Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.