Version d'origine : acte du 19/08/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1207
IntituléNettoyage
RattachementCHAPITRE III — PROCÉDURES ET ÉTAPES DU CYCLE DE RETRAITEMENT
Règlement d’exécution (UE) 2020/1207
CHAPITRE III — PROCÉDURES ET ÉTAPES DU CYCLE DE RETRAITEMENT
VersionVersion d'origine (CELEX 32020R1207)
Référencearticle 14 du règlement d’exécution (UE) 2020/1207EUR-Lex →
Les procédures pour le nettoyage visé à l’article 11, point d), couvrent, le cas échéant, les éléments suivants:
a) les techniques à utiliser, y compris le rinçage;
b) la description des accessoires requis pour le processus de nettoyage;
c) l’identification et la concentration des produits chimiques requis pour le nettoyage;
d) l’identification de la qualité d’eau à utiliser;
e) les limites et la surveillance des résidus chimiques restant sur le dispositif à usage unique;
f) les limites pour les paramètres de processus à utiliser, y compris la température, la concentration de la/des solution(s) et la durée d’exposition.
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.