Règlement d’exécution (UE) 2020/1207 · Article

Article 17

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 19/08/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1207
IntituléSéchage
Rattachement
CHAPITRE III — PROCÉDURES ET ÉTAPES DU CYCLE DE RETRAITEMENT
  1. Règlement d’exécution (UE) 2020/1207
  2. CHAPITRE III — PROCÉDURES ET ÉTAPES DU CYCLE DE RETRAITEMENT
VersionVersion d'origine (CELEX 32020R1207)
Référencearticle 17 du règlement d’exécution (UE) 2020/1207EUR-Lex →

Les procédures pour le séchage visé à l’article 11, point f), couvrent, le cas échéant, les éléments suivants:

a) les critères et/ou exigences concernant la température maximale et la durée d’exposition;

b) la spécification de l’agent de séchage.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R1207. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).