Règlement d’exécution (UE) 2020/1213 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 12/02/2026 (consolidation EUR-Lex 02020R1213-20260212, la plus récente en français ; acte d'origine du 21/08/2020).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1213
IntituléObjet
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1213
VersionConsolidée au 12/02/2026 (CELEX 02020R1213-20260212)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2020/1213EUR-Lex →

Le présent règlement établit des mesures phytosanitaires préalables à l’introduction dans l’Union de végétaux, produits végétaux et autres objets originaires de pays tiers, qui ont été retirés de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/2019.

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