Règlement d’exécution (UE) 2020/1213 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/08/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1213
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1213
Versionacte d'origine du 21/08/2020 (CELEX 32020R1213)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2020/1213EUR-Lex →

(3) L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/2019 mentionne les genres Albizia Durazz. et Robinia L. en tant que végétaux à haut risque.

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