(6) Le 2 mars 2020, l’Autorité a publié un avis scientifique relatif à l’évaluation des risques que présentent les plants de Robinia pseudoacacia originaires d’Israël. Elle a retenu Euwallacea fornicatus sensu lato et Fusarium euwallaceae comme étant les organismes nuisibles pertinents en la matière, évalué les mesures d’atténuation des risques décrites dans le dossier pour lesdits organismes et estimé la probabilité de leur présence dans le produit concerné.
Règlement d’exécution (UE) 2020/1213 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/08/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1213
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1213
Versionacte d'origine du 21/08/2020 (CELEX 32020R1213)
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