Règlement d’exécution (UE) 2020/1214 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 21/08/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1214
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1214
VersionVersion d'origine (CELEX 32020R1214)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2020/1214EUR-Lex →

L’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2018/2019 est modifiée comme suit:

1) le titre est remplacé par «ANNEXE»;

2) au point 1, la deuxième colonne, «Description», est modifiée comme suit:

a) la mention «Albizia Durazz.» est remplacée par le texte suivant:

«Albizia Durazz., à l’exception des plants d’Albizia julibrissin Durazz. greffés dormants d’un diamètre maximal de 2,5 cm et à racines nues originaires d’Israël»;

b) la mention «Robinia L.» est remplacée par le texte suivant:

«Robinia L., à l’exception des plants de Robinia pseudoacacia L. greffés dormants d’un diamètre maximal de 2,5 cm et à racines nues originaires d’Israël»;

3) le point 4 est supprimé.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R1214. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).