Article considérant 29

(29) Le point 2.1.6 de l’annexe V du règlement exige trois essais successifs pour les objets et matériaux qui sont mis en contact répété avec des denrées alimentaires. Les résultats du troisième essai de migration devraient être utilisés pour contrôler la conformité aux limites de migration. Toutefois, si la migration devait augmenter entre le premier, le deuxième et le troisième essai, les essais ne seraient pas appropriés pour contrôler la conformité, même si la limite de migration spécifique n’était dépassée dans aucun des trois essais, car ceux-ci ne permettraient pas de prédire de manière adéquate le niveau de migration final après un contact prolongé avec des denrées alimentaires. Pour cela, il faudrait que la migration soit strictement décroissante dans les essais successifs. Si ce principe se retrouve déjà au deuxième alinéa du point 2.1.6 sur les conditions d’utilisation des résultats du premier essai, ainsi qu’au point 3.3.2 sur la détermination de la migration globale, l’exigence que la migration n’augmente pas entre les essais successifs n’a pas été spécifiée au premier alinéa du point 2.1.6. Il convient donc de modifier le règlement pour ajouter cette exigence. Toutefois, dans certains cas, notamment lorsque la migration est faible par rapport à l’erreur de mesure, il peut être difficile d’établir de manière analytique une tendance décroissante et cela nécessiterait des règles complexes. C’est pourquoi il est approprié d’exiger seulement que la migration établie dans un essai suivant n’augmente pas par rapport à l’essai précédent, de clarifier ce principe dans le règlement et d’établir qu’un matériau qui présente une migration croissante au cours des essais successifs ne devrait jamais être considéré comme étant conforme.