(10) En outre, pour l’exposition du consommateur résultant d’une ingestion chronique, si les limites maximales de résidus (LMR) calculées à partir de la série de données sur les résidus disponible présentée pour le processus de renouvellement sont utilisées dans l’évaluation de l’exposition, l’apport journalier maximal théorique (AJMT) représenterait 172 % de la dose journalière admissible (DJA).
Règlement d’exécution (UE) 2020/1246 · Article
Article considérant 10
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/09/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1246
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1246
Versionacte d'origine du 02/09/2020 (CELEX 32020R1246)
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