(10) Dans ses conclusions de 2017, l’Autorité a également mis en évidence un risque élevé pour les mammifères sauvages lié à l’exposition alimentaire au bromoxynil. En outre, l’Autorité a conclu que l’évaluation des risques pour les consommateurs concernant les produits d’origine animale et l’évaluation des risques pour les organismes aquatiques n’ont pas pu être menées à bien.
Règlement d’exécution (UE) 2020/1276 · Article
Article considérant 10
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/09/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1276
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1276
Versionacte d'origine du 11/09/2020 (CELEX 32020R1276)
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