Version d'origine : acte du 16/09/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1295
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1295
VersionVersion d'origine (CELEX 32020R1295)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2020/1295EUR-Lex →
L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2015/408 est modifiée comme suit:
1) La dénomination «carbétamide» est insérée entre la mention «carbendazime» et la mention «chlorotoluron».
2) La dénomination «émamectine» est insérée entre la mention «diquat» et la mention «époxiconazole».
3) La dénomination «flurochloridone» est insérée entre la mention «fluquinconazole» et la mention «glufosinate».
4) La dénomination «gamma-cyhalothrine» est insérée entre la mention «fluquinconazole» et la mention «glufosinate».
5) La dénomination «halosulfuron-méthyl» est insérée entre la mention «glufosinate» et la mention «haloxyfop-P».
6) La dénomination «ipconazole» est insérée entre la mention «imazosulfuron» et la mention «isoproturon».
7) La dénomination «tembotrione» est insérée entre la mention «tébufenpyrad» et la mention «tépraloxydim».
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.