Article considérant 261

(261) Comme mentionné au considérant ci-dessus, aucun prix de référence public n’était disponible pour l’oxygène (oxygène 99,6 %, 2,5 bars, transport par pipeline) et l’acétaldéhyde (acétaldéhyde industriel). Même si, d’après la GTA, il existe des importations d’oxygène en Turquie sous le code SH 280440, il s’agit d’importations d’oxygène en cylindres. Le prix de ces importations est probablement déterminé par le coût du transport et du stockage, qui ne sont pas pertinents lorsque l’oxygène est capté à proximité du site de production et transporté par oxyduc. Dans ce cas, les coûts sont principalement liés aux coûts des machines et de l’installation. Par conséquent, il a été jugé inapproprié d’utiliser la valeur de référence de la GTA. Le marché de l’oxygène livré par oxyduc étant caractérisé par la proximité entre le producteur/vendeur et le client, il ne se négocie pas sur le marché au comptant. En conséquence, il n’existe pas de prix indicatifs publiés sur les places de marché nationales ou internationales, et donc pas de prix de référence accessibles au public. Pour ces raisons, il a été jugé approprié d’inclure les coûts de l’oxygène dans la catégorie des coûts des consommables. Contrairement à l’oxygène, il n’y a pas eu d’importations d’acétaldéhyde (code SH 291212) en Turquie enregistrées dans la base de données de la GTA, et en l’absence d’autres prix de référence ou prix indicatifs de l’acétaldéhyde en Turquie accessibles au public, il a également été jugé approprié d’inclure les coûts de l’acétaldéhyde dans les coûts des consommables.