(69) En ce qui concerne la distribution étroite des masses moléculaire («NMWD»), il ne s’agit pas d’une caractéristique qui s’apparente à l’hydrolyse, à la viscosité ou à la teneur en cendres. La NMWD ne change pas d’un lot de production à l’autre. Une fois qu’une chaîne de production est qualifiée pour produire du PVAL NMWD, tout le PVAL produit par cette chaîne satisfera aux exigences car il n’implique aucune étape supplémentaire dans le processus de production et ne présente aucune caractéristique particulière radicalement différente de celle des autres grades. En outre, il n’est pas exclusivement utilisé pour produire de la résine PVB, mais sert également à produire des adhésifs et des revêtements barrières hydrosolubles.
Règlement d’exécution (UE) 2020/1336 · Article
Article considérant 69
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/09/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1336
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1336
Versionacte d'origine du 25/09/2020 (CELEX 32020R1336)
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