Règlement d’exécution (UE) 2020/1336 · Article

Article considérant 78

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/09/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1336
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1336
Versionacte d'origine du 25/09/2020 (CELEX 32020R1336)
RéférenceConsidérant 78 du règlement d’exécution (UE) 2020/1336EUR-Lex →

(78) En outre, comme expliqué ci-dessus aux considérants 58 à 62, les différents grades de PVAL partagent des caractéristiques de base et leurs utilisations sont dans une large mesure identiques et interchangeables. Les niveaux des teneurs en cendres ou en méthanol ne définissent pas, à eux seuls, les applications ou le prix du produit concerné, car c’est la combinaison avec les autres caractéristiques pertinentes, telles que la viscosité et l’hydrolyse, qui définit les caractéristiques du grade, son utilisation finale éventuelle et le prix de vente.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R1336. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).