(3) Les demandes concernent l’autorisation de la préparation de Bacillus amyloliquefaciens DSM 25840 en tant qu’additif pour l’alimentation animale pour les porcins de toutes les espèces, à classer dans la catégorie des additifs zootechniques.
Règlement d’exécution (UE) 2020/1363 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/09/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1363
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1363
Versionacte d'origine du 30/09/2020 (CELEX 32020R1363)
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