Règlement d’exécution (UE) 2020/1378 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 01/10/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1378
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1378
VersionVersion d'origine (CELEX 32020R1378)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2020/1378EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| Quantité de l’élément (Cu) en mg/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: composés d’oligo-éléments.

| 3b415 | - | Chélate de cuivre de lysine et d’acide glutamique |

Composition de l’additif

Mélange de chélate de cuivre de lysine et de chélate de cuivre d’acide glutamique dans un rapport de 1:1 sous la forme d’une poudre présentant

une teneur en cuivre comprise entre 17 et 19 %,

une teneur en lysine comprise entre 19 et 21 %,

une teneur en acide glutamique comprise entre 19 et 21 % et une teneur maximale en humidité de 3 %

| Toutes les espèces animales | - | - |

Bovins

— Bovins avant le début de la rumination: 15 (au total);

— Autres bovins: 30 (au total).

— Ovins: 15 (au total).

Caprins: 35 (au total)

Porcelets

— non sevrés et sevrés jusqu’à 4 semaines après le sevrage: 150 (au total).

— de la 5e semaine après le sevrage jusqu’à 8 semaines après le sevrage: 100 (au total).

Crustacés: 50 (au total).

Autres animaux: 25 (au total).

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1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le chélate de cuivre de lysine et d’acide glutamique peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent, notamment le nickel. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener ces risques d’exposition à un niveau acceptable.

4. Les mentions suivantes doivent figurer sur l’étiquetage:

— des aliments pour ovins dont la teneur en cuivre est supérieure à 10 mg/kg:

«La teneur en cuivre de cet aliment peut causer l’empoisonnement de certaines races ovines.»

— des aliments pour bovins après le début de la rumination dont la teneur en cuivre est inférieure à 20 mg/kg:

«La teneur en cuivre de cet aliment peut causer des carences en cuivre chez les bovins pacagés dans des prés dont la teneur en molybdène ou en soufre est élevée.»

| 22 octobre 2030

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Caractérisation des substances actives

Formules chimiques:

Sel d’acide diamino-2,6-hexanoïque de cuivre, de chlorure et de sulfate d’hydrogène C6H15ClCuN2O6S

Sel d’acide 2-aminopentanedioïque de cuivre, de sodium et de sulfate d’hydrogène: C5H9CuNNaO8.5S

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Méthodes d’analyse

Pour la quantification de la teneur en lysine et en acide glutamique dans l’additif pour l’alimentation animale:

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection photométrique (CEI-VIS).

Pour la quantification de la teneur totale en cuivre dans l’additif pour l’alimentation animale:

— spectrométrie d’émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) — EN 15621, ou

— spectrométrie d’absorption atomique (AAS) (EN ISO 6869).

Pour prouver la structure chélatée de l’additif pour l’alimentation animale:

— spectrométrie dans l’infrarouge moyen avec détermination de la teneur en oligo-éléments, en lysine et en acide glutamique dans l’additif pour l’alimentation animale.

Pour la quantification de la teneur totale en cuivre dans les prémélanges:

— spectrométrie d’émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) — EN 15510 ou EN 15621) ou

— spectrométrie d’absorption atomique (AAS) (EN ISO 6869) ou

— spectrométrie de masse à plasma à couplage inductif, ICP-MS (EN 17053).

Pour la quantification de la teneur totale en cuivre dans les matières premières des aliments pour animaux et les aliments composés pour animaux:

— spectrométrie d’émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) — EN 15510 ou EN 15621) ou

— spectrométrie d’absorption atomique (AAS) [règlement (CE) no 152/2009 de la Commission, annexe IV-C ou ISO 6869] ou

— spectrométrie de masse à plasma à couplage inductif, ICP-MS (EN 17053).

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R1378. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).