Règlement (CELEX 32020R1397) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 05/10/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CELEX 32020R1397)
RattachementRèglement (CELEX 32020R1397)
VersionVersion d'origine (CELEX 32020R1397)
Référencearticle 1 du règlement (CELEX 32020R1397)EUR-Lex →

1. L’autorisation de la L-isoleucine produite par Escherichia coli FERM ABP-10641, qui appartient à la catégorie «additifs nutritionnels» et au groupe fonctionnel «acides aminés, leurs sels et produits analogues», est renouvelée et étendue à son utilisation dans l’eau d’abreuvement, dans les conditions fixées en annexe.

La L-isoleucine produite par Escherichia coli FERM ABP-10641, qui appartient à la catégorie «additifs sensoriels» et au groupe fonctionnel «substances aromatiques», est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.

2. La L-isoleucine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80 189, qui appartient à la catégorie «additifs nutritionnels» et au groupe fonctionnel «acides aminés, leurs sels et produits analogues», est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R1397. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).