(9) L’autorisation de la L-isoleucine produite par Escherichia coli FERM ABP-10641 en tant qu’additif pour l’alimentation animale étant renouvelée dans les conditions fixées en annexe du présent règlement, il y a lieu d’abroger le règlement (UE) no 348/2010.
Règlement (CELEX 32020R1397) · Article
Article considérant 9
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/10/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CELEX 32020R1397)
RattachementRèglement (CELEX 32020R1397)
Versionacte d'origine du 05/10/2020 (CELEX 32020R1397)
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