Règlement (UE) 2020/1419 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 07/10/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2020/1419
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2020/1419
VersionVersion d'origine (CELEX 32020R1419)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2020/1419EUR-Lex →

À l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008, la partie E est modifiée comme suit:

1) Dans la catégorie de denrées alimentaires 04.1.2 «Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés», l’entrée relative à l’acide ascorbique (E 300) est remplacée par le texte suivant:

| | «E 300 | Acide ascorbique | quantum satis | | Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés, pommes de terre non transformées, épluchées et préemballées et légumes blancs préemballés destinés à une transformation ultérieure, notamment à un traitement thermique, avant consommation»

2) Dans la catégorie de denrées alimentaires 04.1.2 «Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés», l’entrée relative à l’acide citrique (E 330) est remplacée par le texte suivant:

| | «E 330 | Acide citrique | quantum satis | | Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés, pommes de terre non transformées, épluchées et préemballées et légumes blancs préemballés destinés à une transformation ultérieure, notamment à un traitement thermique, avant consommation»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R1419. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).