(297) Les principales matières premières utilisées par l’industrie de l’Union sont les billettes d’alliage d’aluminium, bien que certains producteurs soient plus intégrés et fabriquent également les alliages d’aluminium utilisés dans la production de produits extrudés en aluminium.
Règlement d’exécution (UE) 2020/1428 · Article
Article considérant 297
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/10/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1428
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1428
Versionacte d'origine du 12/10/2020 (CELEX 32020R1428)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.