Règlement d’exécution (UE) 2020/1497 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/10/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1497
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1497
Versionacte d'origine du 15/10/2020 (CELEX 32020R1497)
RéférenceConsidérant 4 du règlement d’exécution (UE) 2020/1497EUR-Lex →

(4) Dans son avis du 12 novembre 2019, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, la L-méthionine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80 184 et Escherichia coli KCCM 80 096 n’a pas d’effet néfaste sur la santé animale, la santé humaine ou l’environnement.

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