(3) Le règlement d’exécution (UE) 2018/1023 de la Commission a rectifié la liste initiale de l’Union des nouveaux aliments établie dans l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 en remplaçant cette annexe. Entre-temps, huit règlements d’exécution de la Commission qui ont autorisé la mise sur le marché de nouveaux aliments ou étendu l’utilisation de nouveaux aliments ont été adoptés: les règlements (UE) 2018/460, (UE) 2018/461, (UE) 2018/462, (UE) 2018/469, (UE) 2018/991, (UE) 2018/1011, (UE) 2018/1018 et (UE) 2018/1032. Ces règlements d’exécution ont également mis à jour la liste de l’Union. Toutefois, lesdits nouveaux aliments et extensions de l’utilisation de nouveaux aliments n’apparaissent plus dans la liste, telle que remplacée dans le règlement d’exécution (UE) 2018/1023.
Règlement d’exécution (UE) 2020/1559 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/10/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1559
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1559
Versionacte d'origine du 26/10/2020 (CELEX 32020R1559)
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